Description de l'emploi

As-tu déjà remarqué que les procès qu’on voit à la télévision sont toujours bien coordonnés ? Tout le monde est déjà dans la salle d’audience quand le juge fait son entrée, les gens se lèvent et se rassoient aux moments prévus, les témoins entrent précisément quand vient leur tour. Tu imagines la scène si le juge faisait son entrée solennelle dans une salle vide ?

Si tout va comme sur des roulettes, c’est grâce à l’agent des services aux tribunaux qu’on appelle aussi parfois le huissier-audiencier (même qu'en Alberta, on l'appelle 'clerk' ou encore 'clerk officer').  Dans certaines circonstances, il arrive que les tâches de ce dernier soient remplies par un agent de sécurité, un policier ou même par le greffier.  Au Nouveau-Brunswick par exemple, les tâches de l'agent des services aux tribunaux sont remplies par le shérif qui lui a plusieurs autres responsabilités additionnelles. Toutes ces personnes, comme commis des services judiciaires, contribuent au bon déroulement des procédures devant le tribunal, avant, pendant et après les audiences.

Quelle que soit la tâche qu’il est en train d’accomplir, l’agent des services aux tribunaux garde toujours en tête ce qu’est sa tâche principale : être au service du juge qui préside l’audience.


Avant l’audience

L’agent des services aux tribunaux doit tout d’abord s’assurer que la salle d’audience est prête pour que le procès puisse s’ouvrir. Il doit, par exemple :

• voir à ce que le juge, les avocats et les parties aient le matériel nécessaire à leur disposition (papier, crayons, eau, etc.);
• s’assurer que le juge ait à portée de main tous les recueils de lois dont il pourrait avoir besoin;
• aider, si cela est nécessaire, le greffier à transporter les dossiers volumineux à la salle d’audience.

Quand tout le matériel est en place et que l’heure prévue du début de l’audience approche, l’agent des services aux tribunaux:

• s’assure que les avocats et les parties soient présents, puis leur demande d’entrer dans la salle s’ils ne le sont pas déjà
• lorsqu’il s’agit d’une audience à huis clos, demande aux personnes autres que les parties et les avocats de quitter la salle du tribunal. À titre d’information, une audience à huis clos se déroule sans que le public ou que les journalistes n’aient le droit d’y assister. C’est une mesure exceptionnelle pour protéger la vie privée des témoins et des parties;
• escorte le juge de son bureau à la salle d’audience et assure sa sécurité
• sert de messager entre le juge et les avocats si l’audience doit être retardée pour quelque raison que ce soit.

L’agent des services aux tribunaux voit également à ce que l’audience se déroule dans le calme et la sérénité, et que chacun ait un comportement respectueux envers la cour. Par exemple, il pourrait demander à quiconque d’enlever sa casquette ou de s’asseoir correctement. De plus, il est chargé de la sécurité dans la salle d’audience.

Pendant l’audience

À l’arrivée du juge, l’agent des services aux tribunaux demande aux personnes présentes de se lever et de garder le silence. Il dit :« À l’ordre, s’il vous plait veuillez vous lever ». Le juge prend ensuite sa place.


Pendant le procès, l’agent des services aux tribunaux :
• passe de longues heures sans bouger à écouter les témoignages et les plaidoiries;
• reste attentif aux situations où l’on pourrait requérir ses services. À titre d’exemple, il peut avoir à photocopier des documents ou à aller à la rencontre de témoins qui attendent dans le corridor;
• voit au respect des règles qui encadrent le travail des journalistes dans la salle d’audience et dans les corridors du palais de justice;
• peut être tenu, dans certaines circonstances, de faire signer divers documents et actes de procédure;
• fait régner le décorum, c’est-à-dire qu’il s’assure que toutes les règles de bienséance lors du procès sont observées (voir U comme Us et coutumes);
• contrôle les entrées et sorties des gens dans la salle de cour;
• appelle et au besoin assiste les témoins;
• est au service du jury;
• accomplit toute tâche que lui assigne le juge qui préside l’audience.


En résumé, l’agent des services aux tribunaux rend la vie plus facile au juge, aux avocats, aux témoins et aux parties, et il veille discrètement à ce que tout se déroule dans l’ordre.

Où travaille un agent des services aux tribunaux ?

Il y a des agents des services aux tribunaux dans toutes les cours de justice, même aux cours d’appel de chacune des provinces et à la Cour suprême du Canada.


Le savais-tu?

Les agents des services aux tribunaux sont connus pour leur célèbre phrase :« Veuillez vous lever, la cour est ouverte. »

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