L’abécédaire judiciaire, c’est 26 notions de droit présentées de manière vivante. Découvre des règles de droit surprenantes au fil des mésaventures juridiques de certains personnages ou à travers des textes parfois plus sérieux, mais toujours stimulants. Une initiation à la justice de A à Z, dictionnaire en moins!
M
comme Médiation
T’est-il déjà arrivé de te dire : « Si je trouve une mouche dans mon yogourt, je poursuis la compagnie, j’empoche des millions… et bye bye prof ! » ? Si les choses étaient si faciles, tu ne serais sûrement pas en train de lire cette fiche, mais de vider le frigo à la recherche d’un yogourt dont la date de péremption est passée!
La plupart du temps, prendre part à un procès, c’est y investir ses économies, son temps et ses énergies. Contrairement à ce qui est véhiculé dans les films, ce n’est pas parce qu’un avocat est bon qu’il va forcément emporter son procès.
Disons que tu trouves effectivement une mouche dans ton yogourt. Avant d’aller chercher tes amis en limo pour leur annoncer la grande nouvelle, tu devrais réfléchir à ceci : qu’est-ce qui prouve que ce n’est pas toi qui aies déposé volontairement la mouche dans le yogourt ? As-tu des témoins ? As-tu consulté un psychiatre pour déterminer l’ampleur du « traumatisme » que tu as vécu ? Des questions comme celles-là, l’avocat de la compagnie de yogourts en aura des tas ! Sans compter que la cause peut prendre des années à être réglée. Donc, si tu tiens à louer une limousine, assure-toi de bénéficier d’une offre spéciale du genre « Ne payez rien avant 10 ans ! »
Avant que les avocats enfilent leur toge, ils doivent tenter de régler la dispute sans avoir recours aux tribunaux. Il est de plus en plus courant de tenir une séance de médiation et d’offrir aux personnes ayant un désaccord une chance de s’entendre à l’amiable.
La plupart du temps, prendre part à un procès, c’est y investir ses économies, son temps et ses énergies. Contrairement à ce qui est véhiculé dans les films, ce n’est pas parce qu’un avocat est bon qu’il va forcément emporter son procès.
Disons que tu trouves effectivement une mouche dans ton yogourt. Avant d’aller chercher tes amis en limo pour leur annoncer la grande nouvelle, tu devrais réfléchir à ceci : qu’est-ce qui prouve que ce n’est pas toi qui aies déposé volontairement la mouche dans le yogourt ? As-tu des témoins ? As-tu consulté un psychiatre pour déterminer l’ampleur du « traumatisme » que tu as vécu ? Des questions comme celles-là, l’avocat de la compagnie de yogourts en aura des tas ! Sans compter que la cause peut prendre des années à être réglée. Donc, si tu tiens à louer une limousine, assure-toi de bénéficier d’une offre spéciale du genre « Ne payez rien avant 10 ans ! »
Avant que les avocats enfilent leur toge, ils doivent tenter de régler la dispute sans avoir recours aux tribunaux. Il est de plus en plus courant de tenir une séance de médiation et d’offrir aux personnes ayant un désaccord une chance de s’entendre à l’amiable.
La médiation, c'est quoi ?
La médiation est un processus par lequel les parties impliquées dans un conflit tentent, en présence d’un médiateur, de trouver une solution « amicale » à leur différend. Le médiateur anime la discussion, permet à chacun de s’exprimer et aide les participants à faire des compromis. Il ne peut en aucun cas imposer aux parties une entente ou les forcer à négocier.
Même si le processus judiciaire est déjà entamé, il est toujours possible aux personnes de s’entendre plutôt que de laisser à un juge le soin de résoudre leur problème. Il n’est pas rare en effet que les parties règlent leur différend in extremis au cours de la pause-dîner, le jour même du procès !
Même si le processus judiciaire est déjà entamé, il est toujours possible aux personnes de s’entendre plutôt que de laisser à un juge le soin de résoudre leur problème. Il n’est pas rare en effet que les parties règlent leur différend in extremis au cours de la pause-dîner, le jour même du procès !
Les avantages de la médiation
Le grand jour est finalement arrivé. En médiation, l’avocat de la compagnie soutient que le montant de ta réclamation est trop élevé. Tu proposes un compromis, mais il trouve que c’est encore trop. Finalement, il t’offre 500 $, un frisbee et une énorme boîte de yogourts gratuits. Grâce aux explications de ton oncle avocat, tu sais que cette offre n’est pas si mauvaise. Marché conclu. Après tout, tu as autre chose à faire que de passer l’hiver à te soucier d’un procès… pour une mouche dans un pot de yogourt !
Revenons à notre exemple. Tu téléphones à la compagnie de yogourts pour réclamer ton million de dollars. La représentante s’esclaffe littéralement quand tu lui demandes la somme. Outré, tu lui dis que tu as embauché un avocat (même si ce n’est pas vrai) et qu’il est prêt à aller« jusqu’au bout ». Elle te répond d’un ton moqueur :« On se reverra au tribunal ! » et raccroche.
Quelques semaines plus tard, tu te calmes. Ton oncle — qui est avocat — t’explique que la somme que tu réclames est irréaliste. L’avocat de la compagnie retourne ton appel pour te proposer de participer à une médiation. Voici les avantages que la médiation comporte :
• Entente de type gagnant-gagnant. Lorsqu’un juge tranche un litige, il y a habituellement un gagnant et un perdant. Parfois, il est préférable d’accepter un compromis que de sortir frustré et endetté d’un litige (surtout pour une affaire de yogourt !).
• Rapidité. Il n’y a pas de procédures longues et complexes à respecter lors d’une médiation. Les parties n’ont qu’à s’asseoir ensemble et discuter.
• Faible coût. La médiation coûte moins cher qu’un procès, car elle est plus rapide et plus informelle. Après tout, tu aimerais bien qu’il te reste un peu d’argent de poche pour faire de la planche cet hiver.
• Confidentialité. La compagnie ne veut surtout pas que les médias apprennent cette histoire. Comme les parties à une médiation s’entendent habituellement pour que son contenu soit confidentiel (contrairement aux jugements des tribunaux qui sont pour la plupart rendus publics), la compagnie a intérêt à t’offrir quelque chose de substantiel.
• Possibilité de conserver des liens amicaux. Il arrive assez souvent que des poursuites aient lieu entre des gens qui se connaissent ou —pire encore — qui sont de la même famille. En réglant le conflit à l’amiable, on s’assure de pouvoir continuer à les fréquenter.
Quelques semaines plus tard, tu te calmes. Ton oncle — qui est avocat — t’explique que la somme que tu réclames est irréaliste. L’avocat de la compagnie retourne ton appel pour te proposer de participer à une médiation. Voici les avantages que la médiation comporte :
• Entente de type gagnant-gagnant. Lorsqu’un juge tranche un litige, il y a habituellement un gagnant et un perdant. Parfois, il est préférable d’accepter un compromis que de sortir frustré et endetté d’un litige (surtout pour une affaire de yogourt !).
• Rapidité. Il n’y a pas de procédures longues et complexes à respecter lors d’une médiation. Les parties n’ont qu’à s’asseoir ensemble et discuter.
• Faible coût. La médiation coûte moins cher qu’un procès, car elle est plus rapide et plus informelle. Après tout, tu aimerais bien qu’il te reste un peu d’argent de poche pour faire de la planche cet hiver.
• Confidentialité. La compagnie ne veut surtout pas que les médias apprennent cette histoire. Comme les parties à une médiation s’entendent habituellement pour que son contenu soit confidentiel (contrairement aux jugements des tribunaux qui sont pour la plupart rendus publics), la compagnie a intérêt à t’offrir quelque chose de substantiel.
• Possibilité de conserver des liens amicaux. Il arrive assez souvent que des poursuites aient lieu entre des gens qui se connaissent ou —pire encore — qui sont de la même famille. En réglant le conflit à l’amiable, on s’assure de pouvoir continuer à les fréquenter.
