« Objection, votre Honneur ! » Ah ! la phrase classique lancée dans les films hollywoodiens par l’avocat en pleine action, bondissant de son siège pour interrompre l’interrogatoire de son client ou de son témoin !
Contrairement à l’impression que peuvent donner ces films, l’avocat n’a pas le droit de soulever une objection simplement pour gagner du temps ou pour interrompre son témoin qui commence à se ridiculiser ou lorsque l’adversaire marque des points. L’objection est plutôt un moyen qu’il utilise pour s’opposer à certaines questions posées par l’avocat de la partie adverse ou à la présentation par celui-ci de toute autre preuve.
En effet, afin d’assurer le bon déroulement d’un procès, des règles de preuve ont été établies. Celles-ci prévoient que les avocats doivent produire des éléments de preuve fiables, par exemple des témoins, des photos ou des documents, pour appuyer leur argumentation. Et l’objection sert à faire respecter ces règles.
Quand il soulève une objection, l’avocat demande en fait au juge de décider s’il est d’accord ou non avec cette dernière et s’il souhaite que l’avocat de la partie adverse poursuive ses questions ou la présentation de sa preuve. Un avocat ne peut pas se contenter de crier« Objection ! » Il doit aussi dire au juge le motif qu’il invoque pour s’opposer à la preuve ou à la question.
Si le juge accueille l’objection, l’avocat de la partie adverse devra reformuler ou retirer sa question, ou encore remédier au problème soulevé par l’objection. Si le juge la rejette, le témoin peut répondre à la question ou l’avocat peut déposer l’élément de preuve sur lequel portait l’objection.
Pourquoi soulever une objection ?
Il existe plusieurs sortes d’objections, dont voici les plus courantes.
Celle-ci est faite quand l’avocat de la partie adverse pose une question qui n’a aucun lien avec l’affaire.
Exemple :
Dans un procès où quelqu’un est accusé de conduite avec facultés affaiblies :
Procureur de la Couronne :
– Quelle a été votre note finale à votre dernier examen de mathématiques ?
Avocat de la défense :
– Objection ! Question non pertinente. Monsieur le Juge, cette information n’a aucun rapport avec l’état dans lequel se trouvait mon client alors qu’il conduisait.
Les avocats ne veulent pas savoir ce que tel ou tel témoin pense de la culpabilité de l’accusé. Le rôle du témoin lorsqu’il témoigne en cour est de raconter ce qu’il a vu ou entendu et de répondre aux questions des avocats. Seuls les témoins experts comme les psychologues ou les médecins sont autorisés à donner leur opinion.
Exemple :
Témoin :
– Bill (l’accusé) est coupable d’avoir commis des voies de fait parce qu’il a pris une roche et l’a lancée sur Gino.
Avocat de la défense :
– Objection ! Monsieur le Juge, le témoin ne peut pas s’exprimer sur la culpabilité de l’accusé : c’est au jury d’en décider.
Il y a ouï-dire lorsqu’une personne évoque un événement, des paroles ou des actions dont elle n’a pas été témoin, mais qu’elle connaît seulement par l’intermédiaire de quelqu’un d’autre. Un témoin doit en principe s’en tenir aux faits qu’il a personnellement constatés.
Exemple :
Témoin :
– Je sais qu’Albert a frappé Vito. Mimi l’a vu faire et m’a tout raconté.
Avocat de la défense :
– Objection ! Ouï-dire. Madame la Juge, rapporter les paroles d’une autre personne ne peut prouver l’existence des voies de fait.
En principe, la preuve par personne interposée n’est pas acceptée par les tribunaux, car elle n’est pas considérée comme digne de confiance. C’est pourquoi, dans le cas présenté ci-dessus, le procureur de la Couronne aurait tout intérêt à faire témoigner Mimi. Sous serment, elle pourra raconter tout ce qu’elle a vu et entendu. Elle devra aussi répondre aux questions de l’avocat de la défense à l’occasion du contre-interrogatoire.
Un avocat doit éviter de s’acharner sur un témoin en lui posant plusieurs fois la même question alors que celui-ci y a déjà répondu. L’avocat essaie alors de coincer le témoin en espérant qu’il finisse par se contredire.
Exemple :
Procureur de la Couronne :
– Où étiez-vous vendredi soir dernier ?
Témoin :
– À la maison.
Procureur de la Couronne :
– Êtes-vous toujours resté à la maison ?
Témoin :
– Oui.
Procureur de la Couronne :
– Êtes-vous sorti pendant la soirée ?
Témoin :
– Non.
Procureur de la Couronne :
– Donc, vous n’êtes pas sorti de la maison de toute la soirée…
Témoin :
– C’est exact.
Procureur de la Couronne :
Êtes-vous resté toute la soirée à la maison ?
Témoin :
– OUI !
Avocat de la défense :
Objection ! Le témoin a déjà répondu à cette question, Madame la Juge.
En posant la question plusieurs fois, le procureur finit par exaspérer le témoin… et cela n’apporte rien de plus à son témoignage. Pour voir si le témoin est vraiment sorti de chez lui, le procureur devra lui poser d’autres types de questions, lui demander, par exemple, s’il a rencontré un ami ou s’il a fait un achat dans un dépanneur.
Ces quelques exemples te permettront de constater que le travail de l’avocat au tribunal requiert une écoute de tous les instants.
