Qu’ont en commun une pièce de vingt-cinq sous et le procureur qui poursuit les personnes accusées de crimes?

Rien, sinon qu’ils représentent chacun, à leur façon, la reine Elizabeth II.

Notre pays étant une ancienne colonie britannique, le chef de l’État canadien est la reine Elizabeth II. Elle est aussi la Reine du Royaume-Uni. Autrement dit, en théorie, ou si vous voulez, sur papier, c’est elle qui décide! Qu’est-ce que tout ça signifie?

Tu remarqueras que les lois canadiennes comportent toujours la mention« Sa majesté, sur l’avis et avec le consentement du Sénat et de la Chambre des communes du Canada, édicte… » Cette formule illustre bien le fait que les pouvoirs conférés à la Reine par notre Constitution (la loi fondamentale du pays) existent encore. En théorie, si elle n’accordait pas son consentement à une loi, cette loi ne pourrait pas être adoptée.

En réalité, ces pouvoirs accordés à la Reine par notre Constitution s’exercent seulement sur l’avis et avec le consentement des élus qui forment le gouvernement. La dernière fois que le monarque a refusé d’accorder son consentement à un projet de loi au Royaume-Uni, c’était en 1708! Au Canada, il existe quelques exemples plus récents, mais les experts disent que ça prendrait des circonstances vraiment extraordinaires pour que ça se produise aujourd’hui.

De nos jours, l’administration concrète du gouvernement relève du premier ministre. C’est ce dernier, avec ses collègues du Cabinet, qui sont réellement aux commandes, pas la Reine. Malgré ça, la Constitution canadienne reconnaît toujours la Reine comme Chef de l’État canadien et le vocabulaire employé par nos institutions reflète cette réalité.

La Reine a son représentant officiel au Canada: le gouverneur général. Celui-ci est principalement responsable de sanctionner (approuver) les lois au nom de la Reine. Le lieutenant-gouverneur joue le même rôle dans les provinces. De nos jours, le gouverneur général et ses lieutenants acceptent toujours de sanctionner les lois adoptées par le Parlement ou les assemblées législatives des provinces (même s’il leur est arrivé dans le passé de refuser de le faire). C’est également le gouverneur général qui dissout la Chambre des communes lorsque des élections sont déclenchées.

De plus, comme représentant du Chef de l’État canadien, le gouverneur général est appelé à représenter le Canada à l’étranger et organiser des soirées officielles pour accueillir au Canada des dignitaires venus d’ailleurs (on ne va quand même pas recevoir le Secrétaire général des Nations Unies à la poutine!).

Si tu fouilles dans des livres de droit, tu remarqueras également que les jugements en matière criminelle sont intitulés R. c. Monsieur X (le nom de l’accusé). Le« R » est l’abréviation du mot regina, qui signifie« reine » en latin. Techniquement, on considère en effet que c’est la Reine, comme dépositaire officielle des pouvoirs de l’État, qui entreprend les poursuites contre les personnes accusées par l’entremise du procureur de la Couronne (d’où son titre).

Ainsi, la prochaine fois que tu joues à pile ou face, n’oublie surtout pas de saluer le chef d’État du Canada, ta reine!