À la cour > Abécédaire judiciaire
W comme Wow juridiques (ou l’art de s’étonner devant la loi)
Savais-tu que David Shore a étudié le droit à l’Université de Toronto et a pratiqué le droit commercial et municipal au Canada avant de devenir le créateur de la série télévisée House? Et pour cause! Même si le droit n’a pas la réputation d’être une discipline particulièrement amusante, tout juriste à l’œil attentif saura dénicher certaines règles plutôt bizarres… voire involontairement divertissantes ! L’équipe de Carrières en justice, n’ayant jamais peur de relever un défi, en a recensé quelques-unes pour toi.
Ton plan de carrière était bien ficelé : de moussaillon, tu allais devenir capitaine en poussant les autres membres de l’équipage à la rébellion. Tu te voyais déjà aux commandes d’un imposant navire, perroquet à l’épaule et bandeau sur l’œil, voguant sur la mer des Caraïbes (après avoir détourné une cargaison d’or au large des côtes atlantiques).
Meilleure chance la prochaine fois, Jack Sparrow ! Le Code criminel canadien interdit en effet l’incitation à la mutinerie, de même que tout acte de piraterie. Tu devras alors te contenter d’un travail plus ordinaire, à défaut de quoi tu t’exposeras à une peine de prison pouvant atteindre 14 ans !
Qui a dit que les politiciens manquaient de vision ou qu’ils ne savaient pas se montrer prévoyants ? Par exemple, en Ontario, les élus ont prévu l’improbable : le retour d’une personne… déclarée morte ! Il existe une loi (la Loi de 2002 sur les déclarations de décès) qui traite de cette épineuse question. Ça a l’air invraisemblable, cette croyance aux zombies. Mais le fait est que, quand une personne disparaît de chez elle sans laisser de nouvelles pendant sept ans et qu’il n’y a aucun indice qu’elle est vivante, ses proches peuvent la faire déclarer morte. Si elle revient au bercail un jour (elle voulait seulement voir le monde, mais a toujours détesté envoyer des cartes postales), la loi prévoit qu’elle ne pourra pas récupérer ses biens auprès de ses « héritiers » à moins qu’un tribunal ordonne aux « héritiers » de lui remettre ses biens ou une somme d’argent précise!
Enfant, tu as probablement déjà joué à la police. Faire respecter la loi et l’ordre, arrêter des voleurs, procéder à des fouilles, activer des sirènes d’autos-patrouilles… C’était ta vocation.
Quand tu es devenu plus grand, ton rêve s’est brisé : tu as séché trop de cours au secondaire et tes résultats scolaires en ont souffert, de sorte que tu n’as pas été accepté en techniques policières au collège.
Eh bien ! Sache qu’il te reste un espoir ! Le Code criminel permet à toute personne de procéder à l’arrestation d’un individu qu’elle surprend à commettre un acte criminel (tu dois vraiment le prendre « sur le fait »). Tout citoyen peut également arrêter une personne qui fuit la police après avoir commis une infraction.
Mais attention, tu n’auras pas le droit d’emprisonner le contrevenant dans ton sous-sol et de lui faire le coup du « bon cop, bad cop » avec tes copains. Tu devras le remettre aux autorités policières le plus rapidement possible, sans quoi tu risques de te faire accuser d’enlèvement et de séquestration, de « kidnapping », si tu aimes mieux !
Comme tu peux le constater, notre système juridique comporte un certain nombre de curiosités qui peuvent s’avérer divertissantes. De l’humour dans la loi ? Qui l’eût cru !